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ACTUALITES DE LA VILLE

Conseil municipal ce jeudi

Jeudi 14 décembre 2017 - 20 h - salle du conseil

Le conseil municipal est ouvert au public. Ordre du jour de la séance :

1-TEPCV – Mise en place d’une gestion technique centralisée au centre de loisirs de la commune de Mayenne

2-TEPCV – Rénovation de l’éclairage public avec la technologie led

3-TEPCV – Création d’une liaison douce entre le giratoire de l’hôpital et La Vague

4-TEPCV – Aménagement quai Devizes pour projet de transport en commun

5-TEPCV – Régulation et chaufferies à condensation

6 - Commerce – Ouverture des dimanches et jours fériés fin d’année 2017

7- Demande de remise de prix spécial par le Maire - Société des aviculteurs de la Mayenne

8- DETR 2018 – Amélioration de la mobilité par l’optimisation de la gestion du stationnement de centreville

9- Association pour le Mémorial de la Déportation - Convention partenariale pluriannuelle de soutien financier

10- DETR 2018 - Association pour le Mémorial de la Déportation

11- Travaux d’aménagement des locaux du Centre Technique Municipal pour les services voirie, prestation de service et propreté urbaine

12- Finances - Exercice budgétaire 2018 – Budget Principal et Budget annexe du crématorium – Autorisation budgétaire spéciale – Ouverture anticipée de crédits

13-Gestion unifiée du personnel – Convention de création d’un service commun

14- Les Possibles - Convention tripartite Association Les Possibles – Ville de Mayenne – Mayenne Communauté – année 2018

15- Finances – Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Mayenne à Mayenne Communauté à effet du 1er janvier 2018

16- Finances - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de moyens matériels et logistiques entre la Ville de Mayenne et Mayenne Communauté prenant effet au 1/1/2018

17- Finances - Avenant N°3 à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Mayenne et Mayenne Communauté à effet du 1er janvier 2018

18- Régie à autonomie financière des pompes funèbres et crématorium – Refacturation par le budget principal au budget annexe pompes funèbres/funérarium et budget annexe crématorium à effet du 1er janvier 2018

19 -Finances – Exercice 2018 – Subvention de fonctionnement à l’Association Les possibles – Avance sur subvention 2018

20-Subventions CESAM – Vacances d'été 2017 – Participation des clubs

21- Finances - Exercice 2018 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale – Avance sur subvention 2018

22-Règlement intérieur des salles de sport

23- Adhésion au service commun Ados'com et organisation du CESAM

24- Proposition de modification de la Carte Scolaire de la Ville de Mayenne

25- Tarifs des services de la DEJS - Direction enfance jeunesse et sports

26- Marchés publics - Autorisation de signature de la Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le marché de fourniture d’électricité (17FOU33)

27- Marchés publics - Autorisation de signature du marché de fourniture de matériaux de voirie (groupement de commandes -17FOU21)

28- Tarifs 2018 Eau et Assainissement

29- Finances – Exercice 2017 – Budget Principal- Budget annexe eau et assainissement- Exercice 2017- Abords du pôle santé – Fonds de concours à Mayenne Communauté – Attribution

30- Finances - modalités de remboursement de la masse salariale de la piscine de Mayenne en raison du retard de livraison du centre aquatique

31- Remboursement de fourrière à Monsieur REBILLARD

32- Ressources Humaines – Recensement de la population

33- Soutien à l’organisation d’événements sportifs

34- Sports – contrats d’image

35- Avis des communes – Projet du Programme Local de l’Habitat (2018-2023) de Mayenne Communauté

36- Reprise de la voirie et des espaces communs du lotissement « le Clos Vanneux » dans le domaine public

37- Reprise de la voirie et des espaces communs du lotissement « Les grandes Vignes1-2 et 3 » dans le domaine public

38- Marchés Publics – Assurances (17SER24) – Groupement de commandes – Appel d’offres – Autorisation de signature du marché

39- Loi égalité et citoyenneté- désignation d’un élu communautaire aux commissions d’attribution Logements des bailleurs sociaux.

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